Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AQUITOMME
Numéro de dépôt :
1690717
Date de dépôt :
09/11/1988
Lieu de dépôt :
VILLENEUVE S/LOT
Date d'expiration :
09/11/1998
Présentation de la marque AQUITOMME
Déposée le 9 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE DE BROC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLENEUVE S/LOT), la marque française « AQUITOMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque AQUITOMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1690717.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUITOMME est expirée depuis le 9 novembre 1998.
FROMAGERIE DE BROC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06