Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERROIR D'ORVAL
FROMAGERIE D'ORVAL (S.A.)

Numéro de dépôt :
1331892
Date de dépôt :
14/11/1985
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
14/11/1995

Présentation de la marque TERROIR D'ORVAL

Déposée le 14 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE D'ORVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « TERROIR D'ORVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE D'ORVAL domicilié(e) 23, route de Culan, ORVAL, 18200 SAINT-AMAND-MONTROND. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PUBLI GIFT M. Daniel GUILLET - France.

La marque TERROIR D'ORVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1331892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROIR D'ORVAL est expirée depuis le 14 novembre 1995.

FROMAGERIE D'ORVAL a également déposé les autres marques suivantes : P'TIT POUSSIN , FROMAGEE DU BERRY , SAINT SATURNIN ORVAL , MONTROND ORVAL , ORVAL , LA CROQUETTE ORVAL , 3 CROQUETTES ORVAL , BUCHETTE FROMAGERIE ORVAL EN BERRY PUR CHEVRE , LE CHEVRIER D'ORVAL , MI-CHEVRE ORVAL


FROMAGERIE D'ORVAL (S.A.) - 23, route de Culan, ORVAL, 18200 SAINT-AMAND-MONTROND. - France


PUBLI GIFT M. Daniel GUILLET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18

Fromages secs ou frais.