Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPECIALITE FRAICHEUR ORVAL
FROMAGERIE D'ORVAL (S.A.)

Numéro de dépôt :
1386755
Date de dépôt :
13/05/1986
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
13/05/1996
SPECIALITE FRAICHEUR ORVAL de FROMAGERIE D\'ORVAL

Présentation de la marque SPECIALITE FRAICHEUR ORVAL

Déposée le 13 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE D'ORVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « SPECIALITE FRAICHEUR ORVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE D'ORVAL domicilié(e) 23, route de Culan, ORVAL, 18200 SAINT-AMAND-MONTROND. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PUBLI GIFT Monsieur Daniel GUILLET. - France.

La marque SPECIALITE FRAICHEUR ORVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1386755.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPECIALITE FRAICHEUR ORVAL est expirée depuis le 13 mai 1996.

FROMAGERIE D'ORVAL a également déposé les autres marques suivantes : P'TIT POUSSIN , TERROIR D'ORVAL , FROMAGEE DU BERRY , SAINT SATURNIN ORVAL , MONTROND ORVAL , ORVAL , LA CROQUETTE ORVAL , 3 CROQUETTES ORVAL , BUCHETTE FROMAGERIE ORVAL EN BERRY PUR CHEVRE , LE CHEVRIER D'ORVAL


FROMAGERIE D'ORVAL (S.A.) - 23, route de Culan, ORVAL, 18200 SAINT-AMAND-MONTROND. - France


PUBLI GIFT Monsieur Daniel GUILLET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-23

Fromages frais.