Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT SATURNIN
FROMAGERIE D'ORVAL SA

Numéro de dépôt :
1310495
Date de dépôt :
25/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/01/1995

Présentation de la marque SAINT SATURNIN

Déposée le 25 janvier 1985 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE D'ORVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAINT SATURNIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE D'ORVAL domicilié(e) 23, route de Culan, Orval, 18200 SAINT AMAND. - France.

La marque SAINT SATURNIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1310495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT SATURNIN est expirée depuis le 25 janvier 1995.

FROMAGERIE D'ORVAL a également déposé les autres marques suivantes : P'TIT POUSSIN , TERROIR D'ORVAL , FROMAGEE DU BERRY , SAINT SATURNIN ORVAL , MONTROND ORVAL , ORVAL , LA CROQUETTE ORVAL , 3 CROQUETTES ORVAL , BUCHETTE FROMAGERIE ORVAL EN BERRY PUR CHEVRE , LE CHEVRIER D'ORVAL


FROMAGERIE D'ORVAL SA - 23, route de Culan, Orval, 18200 SAINT AMAND. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-44

Fromages et autres produits laitiers.