Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT-ROCH
FROMAGERIE D'ORVAL (S.A.)

Numéro de dépôt :
1578047
Date de dépôt :
23/02/1990
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
23/02/2000

Présentation de la marque SAINT-ROCH

Déposée le 23 février 1990 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE D'ORVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « SAINT-ROCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE D'ORVAL domicilié(e) 23 Route de Culan - ORVAL, 18200 SAINT-AMAND-MONTROND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PUBLI GIFT Monsieur Daniel GUILLET - France.

La marque SAINT-ROCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1578047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT-ROCH est expirée depuis le 23 février 2000.

FROMAGERIE D'ORVAL a également déposé les autres marques suivantes : P'TIT POUSSIN , TERROIR D'ORVAL , FROMAGEE DU BERRY , SAINT SATURNIN ORVAL , MONTROND ORVAL , ORVAL , LA CROQUETTE ORVAL , 3 CROQUETTES ORVAL , BUCHETTE FROMAGERIE ORVAL EN BERRY PUR CHEVRE , LE CHEVRIER D'ORVAL


FROMAGERIE D'ORVAL (S.A.) - 23 Route de Culan - ORVAL, 18200 SAINT-AMAND-MONTROND - France


PUBLI GIFT Monsieur Daniel GUILLET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-32

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