Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P'TIT POUSSIN
FROMAGERIE D'ORVAL (S.A.)

Numéro de dépôt :
1689493
Date de dépôt :
21/08/1991
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
21/08/2001

Présentation de la marque P'TIT POUSSIN

Déposée le 21 août 1991 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE D'ORVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « P'TIT POUSSIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE D'ORVAL domicilié(e) 23, route de Culan, 18200 ORVAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur EUZENAT, Directeur Commercial - France.

La marque P'TIT POUSSIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1689493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P'TIT POUSSIN est expirée depuis le 21 août 2001.

FROMAGERIE D'ORVAL a également déposé les autres marques suivantes : TERROIR D'ORVAL , FROMAGEE DU BERRY , SAINT SATURNIN ORVAL , MONTROND ORVAL , ORVAL , LA CROQUETTE ORVAL , 3 CROQUETTES ORVAL , BUCHETTE FROMAGERIE ORVAL EN BERRY PUR CHEVRE , LE CHEVRIER D'ORVAL , MI-CHEVRE ORVAL


FROMAGERIE D'ORVAL (S.A.) - 23, route de Culan, 18200 ORVAL - France


Monsieur EUZENAT, Directeur Commercial - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-05

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