P'TIT PAYS ORVAL
Présentation de la marque P'TIT PAYS ORVAL
Déposée le 13 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE D'ORVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « P'TIT PAYS ORVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque P'TIT PAYS ORVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1355964.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P'TIT PAYS ORVAL est expirée depuis le 13 mai 1996.
FROMAGERIE D'ORVAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-44