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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE D'ORVAL
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P'TIT PAYS FROMAGE AU LAIT DE VACHE MOULE A LA LOUCHE FROMAGERIE ORVAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

P'TIT PAYS FROMAGE AU LAIT DE VACHE MOULE A LA LOUCHE FROMAGERIE ORVAL
S.A. FROMAGERIE D'ORVAL

Numéro de dépôt :
95599237
Date de dépôt :
23/11/1995
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
23/11/2025

Présentation de la marque P'TIT PAYS FROMAGE AU LAIT DE VACHE MOULE A LA LOUCHE FROMAGERIE ORVAL

Déposée le 23 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE D'ORVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « P'TIT PAYS FROMAGE AU LAIT DE VACHE MOULE A LA LOUCHE FROMAGERIE ORVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-01 du 5 janvier 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE D'ORVAL domicilié(e) 23 route de Culan - 18200 - ORVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 175 418 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA FROMAGERIE D'ORVAL, M. PASSAT Michel domicilié(e) 23 route de culan - 18200 - ORVAL - France.

La marque P'TIT PAYS FROMAGE AU LAIT DE VACHE MOULE A LA LOUCHE FROMAGERIE ORVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95599237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque P'TIT PAYS FROMAGE AU LAIT DE VACHE MOULE A LA LOUCHE FROMAGERIE ORVAL arrivera à expiration en date du 23 novembre 2025.

FROMAGERIE D'ORVAL a également déposé les autres marques suivantes : P'TIT POUSSIN , TERROIR D'ORVAL , FROMAGEE DU BERRY , SAINT SATURNIN ORVAL , MONTROND ORVAL , ORVAL , LA CROQUETTE ORVAL , 3 CROQUETTES ORVAL , BUCHETTE FROMAGERIE ORVAL EN BERRY PUR CHEVRE , LE CHEVRIER D'ORVAL


S.A. FROMAGERIE D'ORVAL - 23 route de Culan - 18200 - ORVAL - France - SIREN 329175418


SA FROMAGERIE D'ORVAL, M. PASSAT Michel - 23 route de culan - 18200 - ORVAL - France


Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2005 n°2301319 - Publication au BOPI 2005-11-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-19

Publication - Publication le 5 janv. 1996 au BOPI 1996-01

Inscription le 14 avril 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°666878 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-14

Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2015 n°2602686 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2015-11-19

Fromages secs ou frais