P'TIT PAYS
Présentation de la marque P'TIT PAYS
Déposée le 14 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE D'ORVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « P'TIT PAYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque P'TIT PAYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1331893.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P'TIT PAYS est expirée depuis le 14 novembre 1995.
FROMAGERIE D'ORVAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18