Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORVAL
FROMAGERIE D'ORVAL S.A.

Numéro de dépôt :
92437392
Date de dépôt :
02/10/1992
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
02/10/2002

Présentation de la marque ORVAL

Déposée le 2 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE D'ORVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « ORVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-42 du 27 novembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE D'ORVAL domicilié(e) 23, ROUTE DE CULAN, 18200 ORVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 175 418 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FROMAGERIE D'ORVAL S.A. Madame MORCELY Laurence - France.

La marque ORVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92437392.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORVAL est expirée depuis le 2 octobre 2002.

FROMAGERIE D'ORVAL a également déposé les autres marques suivantes : P'TIT POUSSIN , TERROIR D'ORVAL , FROMAGEE DU BERRY , SAINT SATURNIN ORVAL , MONTROND ORVAL , LA CROQUETTE ORVAL , 3 CROQUETTES ORVAL , BUCHETTE FROMAGERIE ORVAL EN BERRY PUR CHEVRE , LE CHEVRIER D'ORVAL , MI-CHEVRE ORVAL


FROMAGERIE D'ORVAL S.A. - 23, ROUTE DE CULAN, 18200 ORVAL - France - SIREN 329175418


FROMAGERIE D'ORVAL S.A. Madame MORCELY Laurence - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-12

Publication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42

Fromages secs ou frais