Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LO PERNAIL
FROMAGERIE D'ORVAL S.A.

Numéro de dépôt :
96625522
Date de dépôt :
10/05/1996
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
10/05/2006

Présentation de la marque LO PERNAIL

Déposée le 10 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE D'ORVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « LO PERNAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-25 du 21 juin 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE D'ORVAL domicilié(e) 23, ROUTE DE CULAN, 18200 ORVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 175 418 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FROMAGERIE D'ORVAL S.A. Madame MORCELY Laurence - France.

La marque LO PERNAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96625522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LO PERNAIL est expirée depuis le 10 mai 2006.

FROMAGERIE D'ORVAL a également déposé les autres marques suivantes : P'TIT POUSSIN , TERROIR D'ORVAL , FROMAGEE DU BERRY , SAINT SATURNIN ORVAL , MONTROND ORVAL , ORVAL , LA CROQUETTE ORVAL , 3 CROQUETTES ORVAL , BUCHETTE FROMAGERIE ORVAL EN BERRY PUR CHEVRE , LE CHEVRIER D'ORVAL


FROMAGERIE D'ORVAL S.A. - 23, ROUTE DE CULAN, 18200 ORVAL - France - SIREN 329175418


FROMAGERIE D'ORVAL S.A. Madame MORCELY Laurence - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-43

Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25

Fromages secs ou frais