Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TRONÇAIS
FROMAGERIE D'ORVAL (S.A.)

Numéro de dépôt :
1381302
Date de dépôt :
14/11/1986
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
14/11/1996

Présentation de la marque LE TRONÇAIS

Déposée le 14 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE D'ORVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « LE TRONÇAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE D'ORVAL domicilié(e) 23, route de Culan ORVAL, 18200 SAINT AMAND MONTROND. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PUBLI GIFT Monsieur Daniel GUILLET. - France.

La marque LE TRONÇAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1381302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TRONÇAIS est expirée depuis le 14 novembre 1996.

FROMAGERIE D'ORVAL a également déposé les autres marques suivantes : P'TIT POUSSIN , TERROIR D'ORVAL , FROMAGEE DU BERRY , SAINT SATURNIN ORVAL , MONTROND ORVAL , ORVAL , LA CROQUETTE ORVAL , 3 CROQUETTES ORVAL , BUCHETTE FROMAGERIE ORVAL EN BERRY PUR CHEVRE , LE CHEVRIER D'ORVAL


FROMAGERIE D'ORVAL (S.A.) - 23, route de Culan ORVAL, 18200 SAINT AMAND MONTROND. - France


PUBLI GIFT Monsieur Daniel GUILLET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-18

Fromages secs ou frais.