Marque enregistrée - Marque en vigueur

le TERROIR FROMAGERIE ORVAL EN BERRY
FROMAGERIE D'ORVAL, S.A

Numéro de dépôt :
4275886
Date de dépôt :
30/05/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/05/2026
le TERROIR FROMAGERIE ORVAL EN BERRY de FROMAGERIE D\'ORVAL

Présentation de la marque le TERROIR FROMAGERIE ORVAL EN BERRY

Déposée le 30 mai 2016 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE D'ORVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « le TERROIR FROMAGERIE ORVAL EN BERRY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-25 du 24 juin 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE D'ORVAL domicilié(e) 23 route de Culan - 18200 - ORVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 175 418 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA FROMAGERIE D'ORVAL, M. PASSAT Michel domicilié(e) 23 route de Culan - 18200 - ORVAL - France.

La marque le TERROIR FROMAGERIE ORVAL EN BERRY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4275886.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le TERROIR FROMAGERIE ORVAL EN BERRY arrivera à expiration en date du 30 mai 2026.

FROMAGERIE D'ORVAL a également déposé les autres marques suivantes : P'TIT POUSSIN , TERROIR D'ORVAL , FROMAGEE DU BERRY , SAINT SATURNIN ORVAL , MONTROND ORVAL , ORVAL , LA CROQUETTE ORVAL , 3 CROQUETTES ORVAL , BUCHETTE FROMAGERIE ORVAL EN BERRY PUR CHEVRE , LE CHEVRIER D'ORVAL


FROMAGERIE D'ORVAL, S.A - 23 route de Culan - 18200 - ORVAL - France - SIREN 329175418


SA FROMAGERIE D'ORVAL, M. PASSAT Michel - 23 route de Culan - 18200 - ORVAL - France


Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Enregistrement avec modification - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Fromages secs ou frais.