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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE D'ORVAL
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LE PETIT TRONCAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PETIT TRONCAIS
FROMAGERIE D'ORVAL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3097673
Date de dépôt :
27/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2011
LE PETIT TRONCAIS de FROMAGERIE D\'ORVAL

Présentation de la marque LE PETIT TRONCAIS

Déposée le 27 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE D'ORVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PETIT TRONCAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-22 du 1 juin 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE D'ORVAL domicilié(e) 23 route de Culan, 18200 ORVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 175 418 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernadette DUBREUIL - France.

La marque LE PETIT TRONCAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3097673.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT TRONCAIS est expirée depuis le 27 avril 2011.

FROMAGERIE D'ORVAL a également déposé les autres marques suivantes : P'TIT POUSSIN , TERROIR D'ORVAL , FROMAGEE DU BERRY , SAINT SATURNIN ORVAL , MONTROND ORVAL , ORVAL , LA CROQUETTE ORVAL , 3 CROQUETTES ORVAL , BUCHETTE FROMAGERIE ORVAL EN BERRY PUR CHEVRE , LE CHEVRIER D'ORVAL


FROMAGERIE D'ORVAL Société Anonyme - 23 route de Culan, 18200 ORVAL - France - SIREN 329175418


Bernadette DUBREUIL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-40

Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22

Tous produits laitiers, notamment les fromages.