LE FERMIER DOMAINE DE PASSAT

FROMAGERIE D'ORVAL S.A.

Présentation de la marque LE FERMIER DOMAINE DE PASSAT

Déposée le 10 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE D'ORVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « LE FERMIER DOMAINE DE PASSAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-25 du 21 juin 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE D'ORVAL domicilié(e) 23, ROUTE DE CULAN, 18200 ORVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 175 418 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FROMAGERIE D'ORVAL S.A. Madame MORCELY Laurence - France.

La marque LE FERMIER DOMAINE DE PASSAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96625521.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FERMIER DOMAINE DE PASSAT est expirée depuis le 10 mai 2006.

FROMAGERIE D'ORVAL a également déposé les autres marques suivantes : P'TIT POUSSIN , TERROIR D'ORVAL , FROMAGEE DU BERRY , SAINT SATURNIN ORVAL , MONTROND ORVAL , ORVAL , LA CROQUETTE ORVAL , 3 CROQUETTES ORVAL , BUCHETTE FROMAGERIE ORVAL EN BERRY PUR CHEVRE , LE CHEVRIER D'ORVAL