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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE D'ORVAL
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LE CHEVRIER D'ORVAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE CHEVRIER D'ORVAL
FROMAGERIE D'ORVAL, S.A

Numéro de dépôt :
99789901
Date de dépôt :
23/04/1999
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
23/04/2019

Présentation de la marque LE CHEVRIER D'ORVAL

Déposée le 23 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE D'ORVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « LE CHEVRIER D'ORVAL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE D'ORVAL domicilié(e) 23 route de culan - 18200 - ORVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 175 418 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FROMAGERIE D'ORVAL, S.A, Monsieur PASSAT Michel domicilié(e) 23 route de culan - 18200 - ORVAL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CHEVRIER D'ORVAL est expirée depuis le 23 avril 2019.

FROMAGERIE D'ORVAL a également déposé les autres marques suivantes : P'TIT POUSSIN , TERROIR D'ORVAL , FROMAGEE DU BERRY , SAINT SATURNIN ORVAL , MONTROND ORVAL , ORVAL , LA CROQUETTE ORVAL , 3 CROQUETTES ORVAL , BUCHETTE FROMAGERIE ORVAL EN BERRY PUR CHEVRE , MI-CHEVRE ORVAL


FROMAGERIE D'ORVAL, S.A - 23 route de culan - 18200 - ORVAL - France - SIREN 329175418


FROMAGERIE D'ORVAL, S.A, Monsieur PASSAT Michel - 23 route de culan - 18200 - ORVAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-42

Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24

Renouvellement sans limitation le 15 avril 2009 n°2404737 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-04-15

Fromages secs ou frais.