Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FROMAGEE DU BERRY
FROMAGERIE D'ORVAL (S.A.)

Numéro de dépôt :
1323320
Date de dépôt :
27/06/1985
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
27/06/1995

Présentation de la marque FROMAGEE DU BERRY

Déposée le 27 juin 1985 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE D'ORVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « FROMAGEE DU BERRY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE D'ORVAL domicilié(e) 23, route de Culan, ORVAL, 18200 SAINT-AMAND-MONTROND. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PUBLI GIFT M. Daniel GUILLET - France.

La marque FROMAGEE DU BERRY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1323320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FROMAGEE DU BERRY est expirée depuis le 27 juin 1995.

FROMAGERIE D'ORVAL a également déposé les autres marques suivantes : P'TIT POUSSIN , TERROIR D'ORVAL , SAINT SATURNIN ORVAL , MONTROND ORVAL , ORVAL , LA CROQUETTE ORVAL , 3 CROQUETTES ORVAL , BUCHETTE FROMAGERIE ORVAL EN BERRY PUR CHEVRE , LE CHEVRIER D'ORVAL , MI-CHEVRE ORVAL


FROMAGERIE D'ORVAL (S.A.) - 23, route de Culan, ORVAL, 18200 SAINT-AMAND-MONTROND. - France


PUBLI GIFT M. Daniel GUILLET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-08

Fromages à l'exclusion de tout autre produit laitier.