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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE D'ORVAL
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FROMAGEE D'ORVAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FROMAGEE D'ORVAL
FROMAGERIE D'ORVAL SA

Numéro de dépôt :
1323319
Date de dépôt :
27/06/1985
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
27/06/2005

Présentation de la marque FROMAGEE D'ORVAL

Déposée le 27 juin 1985 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE D'ORVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « FROMAGEE D'ORVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE D'ORVAL domicilié(e) 23 Route de Culan ORVAL, 18200 SAINT AMAND MONTROND (dossier no 2051006) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA FROMAGERIE D'ORVAL domicilié(e) (dossier no 2051006) - France.

La marque FROMAGEE D'ORVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1323319.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FROMAGEE D'ORVAL est expirée depuis le 27 juin 2005.

FROMAGERIE D'ORVAL a également déposé les autres marques suivantes : P'TIT POUSSIN , TERROIR D'ORVAL , FROMAGEE DU BERRY , SAINT SATURNIN ORVAL , MONTROND ORVAL , ORVAL , LA CROQUETTE ORVAL , 3 CROQUETTES ORVAL , BUCHETTE FROMAGERIE ORVAL EN BERRY PUR CHEVRE , LE CHEVRIER D'ORVAL


FROMAGERIE D'ORVAL SA - 23 Route de Culan ORVAL, 18200 SAINT AMAND MONTROND (dossier no 2051006) - France


SA FROMAGERIE D'ORVAL - (dossier no 2051006) - France


Renouvellement sans limitation le 21 juin 1995 n°2051006 - Publication au BOPI 1995-06-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-08

Fromages à l'exclusion de tout autre produit laitier.