Marque expirée - Marque en non vigueur

FROMAGE BLANC DE CAMPAGNE ORVAL LA FROMAGEE MOULEE A LA LOUCHE
FROMAGERIE D'ORVAL, S.A

Numéro de dépôt :
99789902
Date de dépôt :
23/04/1999
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
23/04/2019

Présentation de la marque FROMAGE BLANC DE CAMPAGNE ORVAL LA FROMAGEE MOULEE A LA LOUCHE

Déposée le 23 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE D'ORVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « FROMAGE BLANC DE CAMPAGNE ORVAL LA FROMAGEE MOULEE A LA LOUCHE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE D'ORVAL domicilié(e) 23 route de Culan - 18200 - ORVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 175 418 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FROMAGERIE D'ORVAL, S.A, Monsieur PASSAT Michel domicilié(e) 23 route de culan - 18200 - ORVAL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FROMAGE BLANC DE CAMPAGNE ORVAL LA FROMAGEE MOULEE A LA LOUCHE est expirée depuis le 23 avril 2019.

FROMAGERIE D'ORVAL a également déposé les autres marques suivantes : P'TIT POUSSIN , TERROIR D'ORVAL , FROMAGEE DU BERRY , SAINT SATURNIN ORVAL , MONTROND ORVAL , ORVAL , LA CROQUETTE ORVAL , 3 CROQUETTES ORVAL , BUCHETTE FROMAGERIE ORVAL EN BERRY PUR CHEVRE , LE CHEVRIER D'ORVAL


FROMAGERIE D'ORVAL, S.A - 23 route de Culan - 18200 - ORVAL - France - SIREN 329175418


FROMAGERIE D'ORVAL, S.A, Monsieur PASSAT Michel - 23 route de culan - 18200 - ORVAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-42

Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24

Renouvellement sans limitation le 15 avril 2009 n°2404736 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-04-15

Fromages secs ou frais.