DOMAINE DE PASSAT

FROMAGERIE D'ORVAL (S.A.)

Présentation de la marque DOMAINE DE PASSAT

Déposée le 23 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE D'ORVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « DOMAINE DE PASSAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE D'ORVAL domicilié(e) 23, route de Culan, 18200 ORVAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle NURY Laurence agent de Marketing - France.

La marque DOMAINE DE PASSAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1659313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE PASSAT est expirée depuis le 23 avril 2001.

FROMAGERIE D'ORVAL a également déposé les autres marques suivantes : P'TIT POUSSIN , TERROIR D'ORVAL , FROMAGEE DU BERRY , SAINT SATURNIN ORVAL , MONTROND ORVAL , ORVAL , LA CROQUETTE ORVAL , 3 CROQUETTES ORVAL , BUCHETTE FROMAGERIE ORVAL EN BERRY PUR CHEVRE , LE CHEVRIER D'ORVAL