DOMAINE DE PASAST BREBICHONE
Présentation de la marque DOMAINE DE PASAST BREBICHONE
Déposée le 10 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE D'ORVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « DOMAINE DE PASAST BREBICHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DE PASAST BREBICHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700069.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE PASAST BREBICHONE est expirée depuis le 10 octobre 2001.
FROMAGERIE D'ORVAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12