Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE PASAST BREBICHONE
FROMAGERIE D'ORVAL (S.A.)

Numéro de dépôt :
1700069
Date de dépôt :
10/10/1991
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
10/10/2001
DOMAINE DE PASAST BREBICHONE de FROMAGERIE D\'ORVAL

Présentation de la marque DOMAINE DE PASAST BREBICHONE

Déposée le 10 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE D'ORVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « DOMAINE DE PASAST BREBICHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE D'ORVAL domicilié(e) 23, route de Culan, 18200 ORVAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Laurence MORCELY, agent de Marketing - France.

La marque DOMAINE DE PASAST BREBICHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700069.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE PASAST BREBICHONE est expirée depuis le 10 octobre 2001.

FROMAGERIE D'ORVAL a également déposé les autres marques suivantes : P'TIT POUSSIN , TERROIR D'ORVAL , FROMAGEE DU BERRY , SAINT SATURNIN ORVAL , MONTROND ORVAL , ORVAL , LA CROQUETTE ORVAL , 3 CROQUETTES ORVAL , BUCHETTE FROMAGERIE ORVAL EN BERRY PUR CHEVRE , LE CHEVRIER D'ORVAL


FROMAGERIE D'ORVAL (S.A.) - 23, route de Culan, 18200 ORVAL - France


Mme Laurence MORCELY, agent de Marketing - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

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