Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BUCHETTE FROMAGERIE ORVAL EN BERRY PUR CHEVRE
FROMAGERIE D'ORVAL S.A

Numéro de dépôt :
95578114
Date de dépôt :
21/06/1995
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
21/06/2015

Présentation de la marque BUCHETTE FROMAGERIE ORVAL EN BERRY PUR CHEVRE

Déposée le 21 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE D'ORVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « BUCHETTE FROMAGERIE ORVAL EN BERRY PUR CHEVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-31 du 4 août 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE D'ORVAL domicilié(e) 23 route de Culan,18200 ORVAL (dossier no 2291476) - 18200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 175 418 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FROMAGERIE D'ORVAL S.A. Monsieur PASSAT Michel domicilié(e) 23 route de Culan,18200 ORVAL (dossier no 2291476) - 18200 - France.

La marque BUCHETTE FROMAGERIE ORVAL EN BERRY PUR CHEVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95578114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BUCHETTE FROMAGERIE ORVAL EN BERRY PUR CHEVRE est expirée depuis le 21 juin 2015.

FROMAGERIE D'ORVAL a également déposé les autres marques suivantes : P'TIT POUSSIN , TERROIR D'ORVAL , FROMAGEE DU BERRY , SAINT SATURNIN ORVAL , MONTROND ORVAL , ORVAL , LA CROQUETTE ORVAL , 3 CROQUETTES ORVAL , LE CHEVRIER D'ORVAL , MI-CHEVRE ORVAL


FROMAGERIE D'ORVAL S.A - 23 route de Culan,18200 ORVAL (dossier no 2291476) - 18200 - France - SIREN 329175418


FROMAGERIE D'ORVAL S.A. Monsieur PASSAT Michel - 23 route de Culan,18200 ORVAL (dossier no 2291476) - 18200 - France


Renouvellement sans limitation le 21 juin 2005 n°2291476 - Publication au BOPI 2005-06-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-49

Publication - Publication le 4 août 1995 au BOPI 1995-31

Fromages secs ou frais