- BRESSAY D'ORVAL
Présentation de la marque - BRESSAY D'ORVAL
Déposée le 24 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE D'ORVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « - BRESSAY D'ORVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-20 du 20 mai 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque - BRESSAY D'ORVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94513943.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque - BRESSAY D'ORVAL est expirée depuis le 24 mars 2004.
FROMAGERIE D'ORVAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-37
Publication - Publication le 20 mai 1994 au BOPI 1994-20