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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE D'ORVAL
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3 CROQUETTES ORVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

3 CROQUETTES ORVAL
FROMAGERIE D'ORVAL S.A.

Numéro de dépôt :
94507060
Date de dépôt :
15/02/1994
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
15/02/2004

Présentation de la marque 3 CROQUETTES ORVAL

Déposée le 15 février 1994 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE D'ORVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « 3 CROQUETTES ORVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-13 du 1 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE D'ORVAL domicilié(e) 23 ROUTE DE CULAN, 18200 ORVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 175 418 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FROMAGERIE D'ORVAL S.A. Madame MORCELY Laurence - France.

La marque 3 CROQUETTES ORVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507060.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3 CROQUETTES ORVAL est expirée depuis le 15 février 2004.

FROMAGERIE D'ORVAL a également déposé les autres marques suivantes : P'TIT POUSSIN , TERROIR D'ORVAL , FROMAGEE DU BERRY , SAINT SATURNIN ORVAL , MONTROND ORVAL , ORVAL , LA CROQUETTE ORVAL , BUCHETTE FROMAGERIE ORVAL EN BERRY PUR CHEVRE , LE CHEVRIER D'ORVAL , MI-CHEVRE ORVAL


FROMAGERIE D'ORVAL S.A. - 23 ROUTE DE CULAN, 18200 ORVAL - France - SIREN 329175418


FROMAGERIE D'ORVAL S.A. Madame MORCELY Laurence - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-31

Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13

Fromages secs ou frais