LE FRUIT DU TRAVAIL EN COMMUN : FABRICATION ARTISANALE EN FRUITIERE TRADITI ONNELLE DU PLATEAU DES BORNES, VILLAGES D'ARBUSIGNY, DU CHAUMET ET DE MENTHONNEX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE FRUIT DU TRAVAIL EN COMMUN : FABRICATION ARTISANALE EN FRUITIERE TRADITI ONNELLE DU PLATEAU DES BORNES, VILLAGES D'ARBUSIGNY, DU CHAUMET ET DE MENTHONNEX
FROMAGERIE CONUS SA - ZAE les Contamines
Numéro de dépôt :
3042699
Date de dépôt :
19/07/2000
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (Centre I.N.P.I)
Date d'expiration :
19/07/2010
Présentation de la marque LE FRUIT DU TRAVAIL EN COMMUN : FABRICATION ARTISANALE EN FRUITIERE TRADITI ONNELLE DU PLATEAU DES BORNES, VILLAGES D'ARBUSIGNY, DU CHAUMET ET DE MENTHONNEX
Déposée le 19 juillet 2000 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE CONUS - ZAE les Contamines
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (Centre I.N.P.I)),
la marque française « LE FRUIT DU TRAVAIL EN COMMUN : FABRICATION ARTISANALE EN FRUITIERE TRADITI ONNELLE DU PLATEAU DES BORNES, VILLAGES D'ARBUSIGNY, DU CHAUMET ET DE MENTHONNEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-35 du 1 septembre 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE CONUS - ZAE les Contamines domicilié(e) 74930 PERS-JUSSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 795 980 333 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FROMAGERIE CONUS SA - France.
La marque LE FRUIT DU TRAVAIL EN COMMUN : FABRICATION ARTISANALE EN FRUITIERE TRADITI ONNELLE DU PLATEAU DES BORNES, VILLAGES D'ARBUSIGNY, DU CHAUMET ET DE MENTHONNEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3042699.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FRUIT DU TRAVAIL EN COMMUN : FABRICATION ARTISANALE EN FRUITIERE TRADITI ONNELLE DU PLATEAU DES BORNES, VILLAGES D'ARBUSIGNY, DU CHAUMET ET DE MENTHONNEX est expirée depuis le 19 juillet 2010.
FROMAGERIE CONUS SA - ZAE les Contamines - 74930 PERS-JUSSY - France - SIREN 795980333
FROMAGERIE CONUS SA - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-52
Publication - Publication le 1 sept. 2000 au BOPI 2000-35
Viande, poisson, volaille et gibier ; Extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers (notamment fromages), huiles et graisses comestibles. (à l'exception des volailles du genre Gallus). Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauce (condiments), épices ; glaces à rafraîchir ; plats cuisinés. Fruits et légumes frais, graines germées, semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt ; plats cuisinés. Tous ces produits étant de fabrication artisanale.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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