Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROMAGERIE COL DEL FACH
/
“ Le Phébus ”
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

“ Le Phébus ”
FROMAGERIE COL DEL FACH, SARL

Numéro de dépôt :
3829703
Date de dépôt :
09/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2021
“ Le Phébus ” de FROMAGERIE COL DEL FACH

Présentation de la marque “ Le Phébus ”

Déposée le 9 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROMAGERIE COL DEL FACH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ Le Phébus ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROMAGERIE COL DEL FACH domicilié(e) 7 chemin Col del Fach - 09000 - LOUBIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FROMAGERIE COL DEL FACH domicilié(e) 7 chemin Col del Fach - 09000 - LOUBIERES - France.

La marque “ Le Phébus ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3829703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ Le Phébus ” est expirée depuis le 9 mai 2021.

FROMAGERIE COL DEL FACH a également déposé les autres marques suivantes : Le Prince des Bois , CABRIOULET , Le Cabri – Ariégeois , Le Petit Fiancé des Pyrénées


FROMAGERIE COL DEL FACH, SARL - 7 chemin Col del Fach - 09000 - LOUBIERES - France


FROMAGERIE COL DEL FACH - 7 chemin Col del Fach - 09000 - LOUBIERES - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; tomme bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Tomme des Pyrénées ” ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant de fabrication artisanale ou fournis par un artisan.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Tous ces produits étant de fabrication artisanale ou fournis par un artisan.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; aliments pour les animaux ; malt ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; agrumes. Tous ces produits étant de fabrication artisanale ou fournis par un artisan ; plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.