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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROMAGERIE COL DEL FACH
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CABRIOULET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CABRIOULET
FROMAGERIE COL DEL FACH, SARL

Numéro de dépôt :
3829691
Date de dépôt :
09/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2021
CABRIOULET de FROMAGERIE COL DEL FACH

Présentation de la marque CABRIOULET

Déposée le 9 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROMAGERIE COL DEL FACH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CABRIOULET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROMAGERIE COL DEL FACH domicilié(e) 7 chemin Col del Fach - 09000 - LOUBIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FROMAGERIE COL DEL FACH domicilié(e) 7 chemin Col del Fach - 09000 - LOUBIERES - France.

La marque CABRIOULET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3829691.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CABRIOULET est expirée depuis le 9 mai 2021.

FROMAGERIE COL DEL FACH a également déposé les autres marques suivantes : Le Prince des Bois , “ Le Phébus ” , Le Cabri – Ariégeois , Le Petit Fiancé des Pyrénées


FROMAGERIE COL DEL FACH, SARL - 7 chemin Col del Fach - 09000 - LOUBIERES - France


FROMAGERIE COL DEL FACH - 7 chemin Col del Fach - 09000 - LOUBIERES - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; tomme bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Tomme des Pyrénées ” ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; aliments pour les animaux ; malt ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; agrumes. Tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ; plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.