Le Ptit Tom
Présentation de la marque Le Ptit Tom
Déposée le 24 août 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Fromagerie CHABERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le Ptit Tom » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Le Ptit Tom a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4202041.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Ptit Tom arrivera à expiration en date du 24 août 2025.
Fromagerie CHABERT a également déposé les autres marques suivantes :
Republication pour erratum - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39
Errata de la publication - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39
Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51