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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE BOUCHET
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"MONT SALEVE"
Marque renouvelée - Marque en vigueur

"MONT SALEVE"
FROMAGERIE BOUCHET, SAS

Numéro de dépôt :
95602921
Date de dépôt :
14/12/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/12/2025

Présentation de la marque "MONT SALEVE"

Déposée le 14 décembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE BOUCHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "MONT SALEVE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-05 du 2 février 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE BOUCHET domicilié(e) ZA du Juge Guérin, Route D18 - 74160 - BEAUMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 797 380 086 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARCANE JURIS, Cabinet d'Avocats, Maître Jean-Claude DEVELOTTE domicilié(e) 305, Rue PELLISSIER - 74700 - SALLANCHES - France.

La marque "MONT SALEVE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95602921.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque "MONT SALEVE" arrivera à expiration en date du 14 décembre 2025.

FROMAGERIE BOUCHET a également déposé les autres marques suivantes : MONT SALEVE , MOELLEUX DES ALPES AU LAIT CRU DE VACHE A LA TRUFFE DE ST JEAN BOUCHET , LE BALLAVAUD , L' As des Alpes RACLETTE A LA TRUFFE B BOUCHET , LE TERRAMONT , “ MontSalève ” , VACHERIN GENEVOIS FABRIQUE EN FRUITIERE TRADITIONNELLE AU LAIT CRU DES ALPES B BOUCHET LE FROMAGE DU GENEVOIS , Le Petit Salève , LE FROMAGER DU GENEVOIS


FROMAGERIE BOUCHET, SAS - ZA du Juge Guérin, Route D18 - 74160 - BEAUMONT - France - SIREN 797380086


ARCANE JURIS, Cabinet d'Avocats, Maître Jean-Claude DEVELOTTE - 305, Rue PELLISSIER - 74700 - SALLANCHES - France


Renouvellement sans limitation le 31 août 2005 n°2296100 - Publication au BOPI 2005-08-31

Inscription le 10 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°299904 - Publication au BOPI 2000-05-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-23

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2015 n°2604781 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2015-12-11

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