Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TERRAMONT
FROMAGERIE BOUCHET, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3942727
Date de dépôt :
29/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/08/2022
LE TERRAMONT de FROMAGERIE BOUCHET

Présentation de la marque LE TERRAMONT

Déposée le 29 août 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROMAGERIE BOUCHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE TERRAMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROMAGERIE BOUCHET domicilié(e) ZA du Juge Guerin, Route D 18 - 74160 - BEAUMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 797 380 086 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL Géraldine, FIDAL domicilié(e) 3 Place Verrazzano, BP 9172 - 69263 - LYON CEDEX 09 - France.

La marque LE TERRAMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942727.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TERRAMONT est expirée depuis le 29 août 2022.

FROMAGERIE BOUCHET a également déposé les autres marques suivantes : MONT SALEVE , MOELLEUX DES ALPES AU LAIT CRU DE VACHE A LA TRUFFE DE ST JEAN BOUCHET , LE BALLAVAUD , L' As des Alpes RACLETTE A LA TRUFFE B BOUCHET , “ MontSalève ” , VACHERIN GENEVOIS FABRIQUE EN FRUITIERE TRADITIONNELLE AU LAIT CRU DES ALPES B BOUCHET LE FROMAGE DU GENEVOIS , Le Petit Salève , "MONT SALEVE" , LE FROMAGER DU GENEVOIS


FROMAGERIE BOUCHET, Société à responsabilité limitée - ZA du Juge Guerin, Route D 18 - 74160 - BEAUMONT - France - SIREN 797380086


MICHEL Géraldine, FIDAL - 3 Place Verrazzano, BP 9172 - 69263 - LYON CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Produits laitiers ; fromages ; spécialités fromagères.