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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROMAGERIE BOUCHET SARL
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(Marque figurative)
Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
FROMAGERIE BOUCHET SARL SARL

Numéro de dépôt :
95602919
Date de dépôt :
14/12/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/12/2015

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 décembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROMAGERIE BOUCHET SARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROMAGERIE BOUCHET SARL domicilié(e) ZA Juge Guérin, BP 9,74160 BEAUMONT (dossier no 2296102) - 74160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 797 380 086 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FIDAL Maître Catherine THONNELIER domicilié(e) 408 rue Marcoz,73018 CHAMBERY CEDEX (dossier no 2296102) - 73018 - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 14 décembre 2015.


FROMAGERIE BOUCHET SARL SARL - ZA Juge Guérin, BP 9,74160 BEAUMONT (dossier no 2296102) - 74160 - France - SIREN 797380086


CABINET FIDAL Maître Catherine THONNELIER - 408 rue Marcoz,73018 CHAMBERY CEDEX (dossier no 2296102) - 73018 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-23

Inscription le 10 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°299904 - Publication au BOPI 2000-05-10

Renouvellement sans limitation le 31 août 2005 n°2296102 - Publication au BOPI 2005-08-31

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

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