TUILE DE BOURGOGNE
Présentation de la marque TUILE DE BOURGOGNE
Déposée le 11 juillet 2012 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE BERTHAUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TUILE DE BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TUILE DE BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3933531.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TUILE DE BOURGOGNE est expirée depuis le 11 juillet 2022.
FROMAGERIE BERTHAUT a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31
Enregistrement sans modification - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50