Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE BERTHAUT
/
(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
FROMAGERIE BERTHAUT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93455362
Date de dépôt :
12/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2023

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 février 1993 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE BERTHAUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-13 du 2 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE BERTHAUT domicilié(e) Place du Champs de Foire - 21460 - EPOISSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 608 942 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAPRI domicilié(e) 33 rue de Naples - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93455362.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 12 février 2023.

FROMAGERIE BERTHAUT a également déposé les autres marques suivantes : SIEUR DE FONTENN , PREGALETTE ROSEE , AFFIDELICE , EPOISSES , BRIQUE DE BOURGOGNE , LE FLEURENTIN , ÉPOISSES APPELLATION D'ORIGINE PROTÉGÉE BERTHAUT , PREGALETTE BOISEE , LE PERRIERE , PLUMERON


FROMAGERIE BERTHAUT, Société Anonyme - Place du Champs de Foire - 21460 - EPOISSES - France - SIREN 316608942


CAPRI - 33 rue de Naples - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2002 n°2230389 - Publication au BOPI 2002-11-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-35

Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2013 n°2518468 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-01-11

Fromages