Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES ECHAUGUETTES
FROMAGERIE BERTHAUT, Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
3672132
Date de dépôt :
25/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/08/2029
LES ECHAUGUETTES de FROMAGERIE BERTHAUT

Présentation de la marque LES ECHAUGUETTES

Déposée le 25 août 2009 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE BERTHAUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ECHAUGUETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-40 du 2 octobre 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE BERTHAUT domicilié(e) Place du Champ de Foire - 21460 - EPOISSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 608 942 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque LES ECHAUGUETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3672132.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES ECHAUGUETTES arrivera à expiration en date du 25 août 2029.

FROMAGERIE BERTHAUT a également déposé les autres marques suivantes : SIEUR DE FONTENN , PREGALETTE ROSEE , AFFIDELICE , EPOISSES , BRIQUE DE BOURGOGNE , LE FLEURENTIN , ÉPOISSES APPELLATION D'ORIGINE PROTÉGÉE BERTHAUT , PREGALETTE BOISEE , LE PERRIERE , PLUMERON


FROMAGERIE BERTHAUT, Société Anonyme à Conseil d'Administration - Place du Champ de Foire - 21460 - EPOISSES - France - SIREN 316608942


SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Publication - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2019 n°2710687 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-03-26

Produits laitiers, notamment fromages.