Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PETIT BERTHAUT
FROMAGERIE BERTHAUT, Société Anonyme à Directoire

Numéro de dépôt :
3933535
Date de dépôt :
11/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
11/07/2022
LE PETIT BERTHAUT de FROMAGERIE BERTHAUT

Présentation de la marque LE PETIT BERTHAUT

Déposée le 11 juillet 2012 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE BERTHAUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LE PETIT BERTHAUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE BERTHAUT domicilié(e) Place du Champ de Foire - 21460 - EPOISSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 608 942 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPRI (SAS) domicilié(e) 33 Rue de Naples - 75008 - PARIS - France.

La marque LE PETIT BERTHAUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3933535.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT BERTHAUT est expirée depuis le 11 juillet 2022.

FROMAGERIE BERTHAUT a également déposé les autres marques suivantes : SIEUR DE FONTENN , PREGALETTE ROSEE , AFFIDELICE , EPOISSES , BRIQUE DE BOURGOGNE , LE FLEURENTIN , ÉPOISSES APPELLATION D'ORIGINE PROTÉGÉE BERTHAUT , PREGALETTE BOISEE , LE PERRIERE , PLUMERON


FROMAGERIE BERTHAUT, Société Anonyme à Directoire - Place du Champ de Foire - 21460 - EPOISSES - France - SIREN 316608942


CAPRI (SAS) - 33 Rue de Naples - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Produits laitiers et fromages.