Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE BERTHAUT
/
EPOISSES BERTHAUT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EPOISSES BERTHAUT
FROMAGERIE BERTHAUT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1274569
Date de dépôt :
30/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/03/2024

Présentation de la marque EPOISSES BERTHAUT

Déposée le 30 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE BERTHAUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EPOISSES BERTHAUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE BERTHAUT domicilié(e) Place du Champ de Foire - 21460 - EPOISSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 608 942 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque EPOISSES BERTHAUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1274569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque EPOISSES BERTHAUT est expirée depuis le 30 mars 2024.

FROMAGERIE BERTHAUT a également déposé les autres marques suivantes : SIEUR DE FONTENN , PREGALETTE ROSEE , AFFIDELICE , EPOISSES , BRIQUE DE BOURGOGNE , LE FLEURENTIN , ÉPOISSES APPELLATION D'ORIGINE PROTÉGÉE BERTHAUT , PREGALETTE BOISEE , LE PERRIERE , PLUMERON


FROMAGERIE BERTHAUT, Société Anonyme - Place du Champ de Foire - 21460 - EPOISSES - France - SIREN 316608942


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Renouvellement sans limitation le 16 mars 2004 n°2260939 - Publication au BOPI 2004-03-16

Renouvellement sans limitation n°2031155 - Publication au BOPI 1994-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-46

Inscription le 6 mai 1996 - Rectification d'erreur matérielle n°200950 - Publication au BOPI 1996-05-06

Inscription le 6 mai 1996 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°200952 - Publication au BOPI 1996-05-06

Renouvellement sans limitation le 6 février 2014 n°2550539 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-02-06

Fromage.