Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ÉPOISSES APPELLATION D'ORIGINE PROTÉGÉE BERTHAUT
FROMAGERIE BERTHAUT, Société Anonyme à Directoire

Numéro de dépôt :
3999798
Date de dépôt :
22/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/04/2023
ÉPOISSES APPELLATION D\'ORIGINE PROTÉGÉE BERTHAUT de FROMAGERIE BERTHAUT

Présentation de la marque ÉPOISSES APPELLATION D'ORIGINE PROTÉGÉE BERTHAUT

Déposée le 22 avril 2013 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE BERTHAUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ÉPOISSES APPELLATION D'ORIGINE PROTÉGÉE BERTHAUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE BERTHAUT domicilié(e) Place du Champ de Foire - 21460 - EPOISSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 608 942 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPRI, SAS domicilié(e) 33 Rue de Naples - 75008 - PARIS - France.

La marque ÉPOISSES APPELLATION D'ORIGINE PROTÉGÉE BERTHAUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3999798.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ÉPOISSES APPELLATION D'ORIGINE PROTÉGÉE BERTHAUT est expirée depuis le 22 avril 2023.

FROMAGERIE BERTHAUT a également déposé les autres marques suivantes : SIEUR DE FONTENN , PREGALETTE ROSEE , AFFIDELICE , EPOISSES , BRIQUE DE BOURGOGNE , LE FLEURENTIN , PREGALETTE BOISEE , LE PERRIERE , PLUMERON , (Marque figurative)


FROMAGERIE BERTHAUT, Société Anonyme à Directoire - Place du Champ de Foire - 21460 - EPOISSES - France - SIREN 316608942


CAPRI, SAS - 33 Rue de Naples - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Fromages d'appellation d'origine protégée Epoisses.