Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOUCHON DE BOURGOGNE
FROMAGERIE BERTHAUT, Société Anonyme à Directoire

Numéro de dépôt :
3992662
Date de dépôt :
25/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/03/2023
BOUCHON DE BOURGOGNE de FROMAGERIE BERTHAUT

Présentation de la marque BOUCHON DE BOURGOGNE

Déposée par voie électronique le 25 mars 2013 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE BERTHAUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BOUCHON DE BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE BERTHAUT domicilié(e) Place du Champ de Foire - 21460 - EPOISSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 608 942 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPRI (SAS) domicilié(e) 33 Rue de Naples - 75008 - PARIS - France.

La marque BOUCHON DE BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3992662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUCHON DE BOURGOGNE est expirée depuis le 25 mars 2023.

FROMAGERIE BERTHAUT a également déposé les autres marques suivantes : SIEUR DE FONTENN , PREGALETTE ROSEE , AFFIDELICE , EPOISSES , BRIQUE DE BOURGOGNE , LE FLEURENTIN , ÉPOISSES APPELLATION D'ORIGINE PROTÉGÉE BERTHAUT , PREGALETTE BOISEE , LE PERRIERE , PLUMERON


FROMAGERIE BERTHAUT, Société Anonyme à Directoire - Place du Champ de Foire - 21460 - EPOISSES - France - SIREN 316608942


CAPRI (SAS) - 33 Rue de Naples - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Produits laitiers et fromages de la région Bourgogne.