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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE BERTHAUT
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BERTHAUT L'EPOISSES D'EPOISSES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BERTHAUT L'EPOISSES D'EPOISSES
FROMAGERIE BERTHAUT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1746373
Date de dépôt :
27/11/1991
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2021
BERTHAUT L\'EPOISSES D\'EPOISSES de FROMAGERIE BERTHAUT

Présentation de la marque BERTHAUT L'EPOISSES D'EPOISSES

Déposée le 27 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE BERTHAUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BERTHAUT L'EPOISSES D'EPOISSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE BERTHAUT domicilié(e) Place du Champs de Foire - 21460 - EPOISSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 608 942 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAPRI domicilié(e) 33 rue de Naples - 75008 - PARIS - France.

La marque BERTHAUT L'EPOISSES D'EPOISSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1746373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BERTHAUT L'EPOISSES D'EPOISSES est expirée depuis le 27 novembre 2021.

FROMAGERIE BERTHAUT a également déposé les autres marques suivantes : SIEUR DE FONTENN , PREGALETTE ROSEE , AFFIDELICE , EPOISSES , BRIQUE DE BOURGOGNE , LE FLEURENTIN , ÉPOISSES APPELLATION D'ORIGINE PROTÉGÉE BERTHAUT , PREGALETTE BOISEE , LE PERRIERE , PLUMERON


FROMAGERIE BERTHAUT, Société Anonyme - Place du Champs de Foire - 21460 - EPOISSES - France - SIREN 316608942


CAPRI - 33 rue de Naples - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2001 n°2208007 - Publication au BOPI 2001-10-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-06

Inscription le 10 juin 1996 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°202115 - Publication au BOPI 1996-06-10

Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2011 n°2482216 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-10-14

Fromages d'appellation d'origine Epoisses de Bourgogne