Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AISY CENDRE
Fromagerie BERTHAUT, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1222951
Date de dépôt :
14/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/12/2012
AISY CENDRE de Fromagerie BERTHAUT

Présentation de la marque AISY CENDRE

Déposée le 14 décembre 1982 par la Société Anonyme (SA) Fromagerie BERTHAUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AISY CENDRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Fromagerie BERTHAUT domicilié(e) Place du Champ de Foire,21460 EPOISSES (dossier no 2226872) - 21460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 608 942 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAPRI (sàrl) Stéphanie FOURNIER domicilié(e) 94 Avenue Mozart,75016 PARIS (dossier no 2226872) - 75016 - France.

La marque AISY CENDRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1222951.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AISY CENDRE est expirée depuis le 14 décembre 2012.

Fromagerie BERTHAUT a également déposé les autres marques suivantes : SIEUR DE FONTENN , PREGALETTE ROSEE , AFFIDELICE , EPOISSES , BRIQUE DE BOURGOGNE , LE FLEURENTIN , ÉPOISSES APPELLATION D'ORIGINE PROTÉGÉE BERTHAUT , PREGALETTE BOISEE , LE PERRIERE , PLUMERON


Fromagerie BERTHAUT, (Société Anonyme) - Place du Champ de Foire,21460 EPOISSES (dossier no 2226872) - 21460 - France - SIREN 316608942


CAPRI (sàrl) Stéphanie FOURNIER - 94 Avenue Mozart,75016 PARIS (dossier no 2226872) - 75016 - France


Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2002 n°2226872 - Publication au BOPI 2002-09-09

Renouvellement sans limitation n°2012514 - Publication au BOPI 1993-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-19

Inscription le 6 mai 1996 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°200952 - Publication au BOPI 1996-05-06

Inscription le 6 mai 1996 - Rectification d'erreur matérielle n°200950 - Publication au BOPI 1996-05-06

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