Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Tomme de Gironde
Fromagerie Beausejour, SARL

Numéro de dépôt :
4152510
Date de dépôt :
29/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Tomme de Gironde de Fromagerie Beausejour

Présentation de la marque Tomme de Gironde

Déposée par voie électronique le 29 janvier 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Fromagerie Beausejour auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Tomme de Gironde »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Fromagerie Beausejour domicilié(e) 1 Beausejour Est - 33190 - Gironde sur Dropt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fromagerie Beausejour, M. Jan Spoorenberg domicilié(e) 1 Beausejour Est - 33190 - Gironde sur Dropt - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Fromagerie Beausejour a également déposé les autres marques suivantes : Fromagerie Beauséjour


Fromagerie Beausejour, SARL - 1 Beausejour Est - 33190 - Gironde sur Dropt - France


Fromagerie Beausejour, M. Jan Spoorenberg - 1 Beausejour Est - 33190 - Gironde sur Dropt - France


Publication - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Inscription le 19 septembre 2016 - Rejet total n°682106 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-19

Fromages.