LA BONN'TOMME
Présentation de la marque LA BONN'TOMME
Déposée le 19 septembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROMAGERIE BEAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA BONN'TOMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA BONN'TOMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695199.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA BONN'TOMME est expirée depuis le 19 septembre 2021.
FROMAGERIE BEAUDE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 27 juin 2001 n°2201614 - Publication au BOPI 2001-06-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09
Inscription le 2 septembre 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°557398 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-09-02
Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2011 n°2479310 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-02