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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE BADOZ
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" VACHERIN DU TERROIR "
Marque renouvelée - Marque en vigueur

" VACHERIN DU TERROIR "
FROMAGERIE BADOZ, SAS

Numéro de dépôt :
98757689
Date de dépôt :
02/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2028

Présentation de la marque " VACHERIN DU TERROIR "

Déposée le 2 novembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE BADOZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « " VACHERIN DU TERROIR " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-50 du 11 décembre 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE BADOZ domicilié(e) 4 rue Gustave Eiffel - 25300 - PONTARLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 280 052 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NH, M. Hournon Nicolas domicilié(e) 3 allée de l'île aux moineaux - 25000 - BESANCON - France.

La marque " VACHERIN DU TERROIR " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98757689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque " VACHERIN DU TERROIR " arrivera à expiration en date du 2 novembre 2028.

FROMAGERIE BADOZ a également déposé les autres marques suivantes : Le Bourrichon, la crème des fromages , PONTALI , Douceur des Bois , LE FAMILIAL BADOZ , la Cocotte à Mont d'or , La Cancoillotte d'Antan , Le Trésor Fromager , , La Cendrée , P'tit Cancoill'


FROMAGERIE BADOZ, SAS - 4 rue Gustave Eiffel - 25300 - PONTARLIER - France - SIREN 393280052


NH, M. Hournon Nicolas - 3 allée de l'île aux moineaux - 25000 - BESANCON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-16

Inscription le 29 octobre 2008 - Changement de nature juridique n°487718 - Publication au BOPI 2008-10-29

Inscription le 29 octobre 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°487720 - Publication au BOPI 2008-10-29

Inscription le 29 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°487719 - Publication au BOPI 2008-10-29

Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2008 n°2388558 - Publication au BOPI 2008-10-29

Publication - Publication le 11 déc. 1998 au BOPI 1998-50

Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2018 n°2692616 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-09-11

Fromages bénéficiant de l'appellation d'origine " Vacherin du Haut-Doubs. ".