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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE BADOZ
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PONTALI
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PONTALI
FROMAGERIE BADOZ, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3063072
Date de dépôt :
31/10/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2020

Présentation de la marque PONTALI

Déposée le 31 octobre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE BADOZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PONTALI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-50 du 15 décembre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE BADOZ domicilié(e) 4 rue Eiffel - 25000 - PONTARLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 280 052 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Thierry BURKARD, Avocat domicilié(e) 40 rue de Stalingrad - 68100 - MULHOUSE - France.

La marque PONTALI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3063072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PONTALI est expirée depuis le 31 octobre 2020.

FROMAGERIE BADOZ a également déposé les autres marques suivantes : Le Bourrichon, la crème des fromages , PONTALI , Douceur des Bois , LE FAMILIAL BADOZ , la Cocotte à Mont d'or , " VACHERIN DU TERROIR " , La Cancoillotte d'Antan , Le Trésor Fromager , , La Cendrée


FROMAGERIE BADOZ, société par actions simplifiée - 4 rue Eiffel - 25000 - PONTARLIER - France - SIREN 393280052


Thierry BURKARD, Avocat - 40 rue de Stalingrad - 68100 - MULHOUSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-15

Publication - Publication le 15 déc. 2000 au BOPI 2000-50

Inscription le 15 décembre 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°543012 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2010-12-15

Inscription le 15 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°43011 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2010-12-15

Inscription le 15 décembre 2010 - Changement de nature juridique n°543010 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2010-12-15

Inscription le 15 décembre 2010 - Changement de nature juridique n°543007 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2010-12-15

Inscription le 15 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°543008 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2010-12-15

Inscription le 15 décembre 2010 - Changement de dénomination n°543009 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2010-12-15

Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2010 n°2458283 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2010-12-15

Fromages.