MONT JURA
Présentation de la marque MONT JURA
Déposée le 7 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE BADOZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « MONT JURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MONT JURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1256061.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MONT JURA est expirée depuis le 7 juin 2023.
FROMAGERIE BADOZ a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2019626 - Publication au BOPI 1993-29
Renouvellement sans limitation le 3 juin 2003 n°2243684 - Publication au BOPI 2003-06-03
Inscription le 1 juillet 1993 - Transmission de propriété n°160525 - Publication au BOPI 1993-07-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-20
Inscription le 3 février 2003 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°364994 - Publication au BOPI 2003-02-03
Inscription le 16 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°499880 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-16
Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2013 n°2520164 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-01-28