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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE BADOZ
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MEULYERE
Marque expirée - Marque en non vigueur

MEULYERE
FROMAGERIE BADOZ, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1530205
Date de dépôt :
11/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/05/2019

Présentation de la marque MEULYERE

Déposée le 11 mai 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE BADOZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MEULYERE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE BADOZ domicilié(e) 4 rue Eiffel - 25000 - PONTARLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 280 052 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thierry BURKARD, Avocat domicilié(e) 40 rue de Stalingrad - 68100 - MULHOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MEULYERE est expirée depuis le 11 mai 2019.

FROMAGERIE BADOZ a également déposé les autres marques suivantes : Le Bourrichon, la crème des fromages , PONTALI , Douceur des Bois , LE FAMILIAL BADOZ , la Cocotte à Mont d'or , " VACHERIN DU TERROIR " , La Cancoillotte d'Antan , Le Trésor Fromager , , La Cendrée


FROMAGERIE BADOZ, société par actions simplifiée - 4 rue Eiffel - 25000 - PONTARLIER - France - SIREN 393280052


Thierry BURKARD, Avocat - 40 rue de Stalingrad - 68100 - MULHOUSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44

Inscription le 1 juillet 1993 - Transmission de propriété n°160526 - Publication au BOPI 1993-07-01

Inscription le 3 février 2003 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°364994 - Publication au BOPI 2003-02-03

Renouvellement sans limitation le 13 avril 1999 n°2142176 - Publication au BOPI 1999-04-13

Inscription le 16 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°499880 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-16

Renouvellement sans limitation le 6 mai 2009 n°2406880 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-05-06

Produits laitiers, fromages