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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE BADOZ
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Le Vieux Châlet
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Le Vieux Châlet
FROMAGERIE BADOZ, SAS

Numéro de dépôt :
3249154
Date de dépôt :
03/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
03/10/2023
Le Vieux Châlet de FROMAGERIE BADOZ

Présentation de la marque Le Vieux Châlet

Déposée le 3 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE BADOZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Le Vieux Châlet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE BADOZ domicilié(e) 4 RUE GUSTAVE EIFFEL, ZONE INDUSTRIELLE - 25300 - PONTARLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 280 052 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Nicolas HOURNON, AVOCAT, FIDAL domicilié(e) 17 C RUE ALAIN SAVARY - 25010 - BESANCON CEDEX - France.

La marque Le Vieux Châlet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3249154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Le Vieux Châlet est expirée depuis le 3 octobre 2023.

FROMAGERIE BADOZ a également déposé les autres marques suivantes : Le Bourrichon, la crème des fromages , PONTALI , Douceur des Bois , LE FAMILIAL BADOZ , la Cocotte à Mont d'or , " VACHERIN DU TERROIR " , La Cancoillotte d'Antan , Le Trésor Fromager , , La Cendrée


FROMAGERIE BADOZ, SAS - 4 RUE GUSTAVE EIFFEL, ZONE INDUSTRIELLE - 25300 - PONTARLIER - France - SIREN 393280052


Nicolas HOURNON, AVOCAT, FIDAL - 17 C RUE ALAIN SAVARY - 25010 - BESANCON CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-11

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

Inscription le 21 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°611843 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-21

Inscription le 21 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°611844 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-21

Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2013 n°2542955 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-10-31

Inscription le 18 novembre 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°612765 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-18

Fromages et produits laitiers.