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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE BADOZ
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LE SAPIN DES NEIGES
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE SAPIN DES NEIGES
FROMAGERIE BADOZ société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98733269
Date de dépôt :
18/05/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2018

Présentation de la marque LE SAPIN DES NEIGES

Déposée le 18 mai 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE BADOZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE SAPIN DES NEIGES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE BADOZ domicilié(e) 4 rue Gustave Eiffel,25300 PONTARLIER (dossier no 2370695) - 25300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 280 052 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thierry BURKARD Avocat domicilié(e) 40 rue de Stalingrad,68100 MULHOUSE (dossier no 2370695) - 68100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE SAPIN DES NEIGES est expirée depuis le 18 mai 2018.

FROMAGERIE BADOZ a également déposé les autres marques suivantes : Le Bourrichon, la crème des fromages , PONTALI , Douceur des Bois , LE FAMILIAL BADOZ , la Cocotte à Mont d'or , " VACHERIN DU TERROIR " , La Cancoillotte d'Antan , Le Trésor Fromager , , La Cendrée


FROMAGERIE BADOZ société par actions simplifiée - 4 rue Gustave Eiffel,25300 PONTARLIER (dossier no 2370695) - 25300 - France - SIREN 393280052


Thierry BURKARD Avocat - 40 rue de Stalingrad,68100 MULHOUSE (dossier no 2370695) - 68100 - France


Renouvellement sans limitation le 18 avril 2008 n°2370695 - Publication au BOPI 2008-04-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-44

Inscription le 18 avril 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°480835 - Publication au BOPI 2008-04-18

Inscription le 18 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°480834 - Publication au BOPI 2008-04-18

Inscription le 18 avril 2008 - Changement de nature juridique n°480833 - Publication au BOPI 2008-04-18

Publication - Publication le 26 juin 1998 au BOPI 1998-26

Fromages.