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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE BADOZ
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Le Sapin de Noël
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Le Sapin de Noël
FROMAGERIE BADOZ, SAS

Numéro de dépôt :
3250496
Date de dépôt :
10/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
10/10/2023
Le Sapin de Noël de FROMAGERIE BADOZ

Présentation de la marque Le Sapin de Noël

Déposée le 10 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE BADOZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Le Sapin de Noël » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-46 du 14 novembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE BADOZ domicilié(e) 4 RUE GUSTAVE EIFFEL, ZONE INDUSTRIELLE - 25300 - PONTARLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 280 052 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Nicolas HOURNON, AVOCAT, FIDAL domicilié(e) 17 C RUE ALAIN SAVARY - 25010 - BESANCON CEDEX - France.

La marque Le Sapin de Noël a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3250496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Le Sapin de Noël est expirée depuis le 10 octobre 2023.

FROMAGERIE BADOZ a également déposé les autres marques suivantes : Le Bourrichon, la crème des fromages , PONTALI , Douceur des Bois , LE FAMILIAL BADOZ , la Cocotte à Mont d'or , " VACHERIN DU TERROIR " , La Cancoillotte d'Antan , Le Trésor Fromager , , La Cendrée


FROMAGERIE BADOZ, SAS - 4 RUE GUSTAVE EIFFEL, ZONE INDUSTRIELLE - 25300 - PONTARLIER - France - SIREN 393280052


Nicolas HOURNON, AVOCAT, FIDAL - 17 C RUE ALAIN SAVARY - 25010 - BESANCON CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-12

Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46

Inscription le 21 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°611843 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-21

Inscription le 21 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°611844 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-21

Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2013 n°2542952 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-10-31

Inscription le 18 novembre 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°612766 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-18

Lait et produits laitiers, Fromages.