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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE BADOZ
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LE SANGLÉ
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE SANGLÉ
FROMAGERIE BADOZ, SAS

Numéro de dépôt :
98729895
Date de dépôt :
23/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2028

Présentation de la marque LE SANGLÉ

Déposée le 23 avril 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE BADOZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE SANGLÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-23 du 5 juin 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE BADOZ domicilié(e) 4 rue Gustave Eiffel - 25300 - PONTARLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 280 052 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, M. HOURNON Nicolas domicilié(e) batiment A, 17 RUE Alain Savary, BP 1601 - 25010 - BESANCON - France.

La marque LE SANGLÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98729895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE SANGLÉ arrivera à expiration en date du 23 avril 2028.

FROMAGERIE BADOZ a également déposé les autres marques suivantes : Le Bourrichon, la crème des fromages , PONTALI , Douceur des Bois , LE FAMILIAL BADOZ , la Cocotte à Mont d'or , " VACHERIN DU TERROIR " , La Cancoillotte d'Antan , Le Trésor Fromager , , La Cendrée


FROMAGERIE BADOZ, SAS - 4 rue Gustave Eiffel - 25300 - PONTARLIER - France - SIREN 393280052


FIDAL, M. HOURNON Nicolas - batiment A, 17 RUE Alain Savary, BP 1601 - 25010 - BESANCON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-41

Renouvellement sans limitation le 25 mars 2008 n°2367985 - Publication au BOPI 2008-03-25

Inscription le 25 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°481254 - Publication au BOPI 2008-03-25

Inscription le 25 mars 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°481258 - Publication au BOPI 2008-03-25

Inscription le 25 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°481257 - Publication au BOPI 2008-03-25

Inscription le 25 mars 2008 - Changement de dénomination n°481255 - Publication au BOPI 2008-03-25

Inscription le 25 mars 2008 - Changement de nature juridique n°481256 - Publication au BOPI 2008-03-25

Publication - Publication le 5 juin 1998 au BOPI 1998-23

Inscription le 24 janvier 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°715750 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-01-24

Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2017 n°2665000 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2017-11-23

Fromages.